top of page

MENTIONS Légales

Editeur :

Le présent site est la propriété de la SARL RUSCHEL ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE, société sise au 1213 Chemin de Sainte Colombe 06140 VENCE, immatriculée au RCS D'ANTIBES  sous le numéro 810 969 444.

Création :

Digital 4U, Maxime PLOMMET
Responsable du site : Frédéric RUSCHEL

Contact :

Email : electricite-generale@ruschel.fr 

 

Téléphone : 06 35 29 10 25 

Hébergement :​

OVH

Wix.com Inc.

PO Box 40190 San Francisco,

CA 94140 USA

Propriété intellectuelle :


Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SARL RUSCHEL ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE.


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL RUSCHEL ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE est interdite.


A défaut d’autorisation expresse, la SARL RUSCHEL ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable – compétence :


Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

bottom of page